Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Com'Elles
Catherine Bonneville-Morawski

Numéro de dépôt :
3845232
Date de dépôt :
10/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Com\'Elles de Catherine Bonneville-Morawski

Présentation de la marque Com'Elles

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2011 par Catherine Bonneville-Morawski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Com'Elles »

Le déposant est Catherine Bonneville-Morawski domicilié(e) 18 rue des Longs Réages - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Bonneville-Morawski domicilié(e) 18 rue des Longs Réages - 92190 - Meudon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Catherine Bonneville-Morawski a également déposé les autres marques suivantes : Le Trophée des communicantes , ClubComElles , Eragina


Catherine Bonneville-Morawski - 18 rue des Longs Réages - 92190 - Meudon - France


Catherine Bonneville-Morawski - 18 rue des Longs Réages - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 3 avril 2012 - Rejet total n°573012 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.